L'assemblée nationale constituante. Motions, Discours & [et] rapports. La législation nouvelle (1789-1791) - Grégoire; LaFare, A.-L.-H. de; Godard, J.; Visme, M. de (Paris : Ed. d'Histoire sociale, 1968)
Grégoire: Motion en faveur des Juifs -- Opinion de M. le Comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, relativement aux persécutions qui menacent les Juifs d'Alsace -- Opinion de M. le Comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, député de Paris, le 23 décembre 1789 -- LaFare, A.-L.-H. de: Opinion de M.l'Evêque de Nancy, Députe de Lorraine, sur l'admissibilité des Juifs à la plénitude de l'état-civil, et des droits de citoyens actifs -- Opinion de M. le Prince de Broglie sur l'admission des Juifs à l'état civil -- Godard, J.: Recueil de pièces relatives à l'admission des Juifs à l'état-civil -- Visme, M. de: Rapport fait le 20 Juillet 1790 sur le droit de protection levé sur les Juifs -- Lettres Patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonnois, y jouiront des droits de citoyens actifs, janvier 1790 -- Proclamation du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant les Juifs, 16. avril 1790 -- Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 20 juillet dernier, portant suppression des droits d'habitation, de protection, de tolérance & de redevances semblables sur les Juifs, 7 août 1790 -- Loi relative aux Juifs: donnée à Paris le 13 novembre 1791, décret de l'Assemblée Nationale du 27 septembre 1791
Keywords: Französische Revolution